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Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
fours, coke, gaz, acier
En 1995, le fonds a été transféré des Archives nationales (site de Paris) au Centre des archives du monde du travail (Roubaix), où il a reçu le numéro de registre 1996 035.
Les archives de la Société des fours à coke de Douai ont été déposées aux Archives nationales par les Établissements Arbel en 1955. En 2011, suite à la fermeture de l'entreprise Arbel, le dépôt est transformé en don au profit des Archives nationales du monde du travail (où le fonds avait été transféré en 1995). La lettre de don est signée officiellement par Maître Gorrias, syndic liquidateur, le 26 septembre 2011.
La Société des fours à coke de Douai est créée en 1911 par les Etablissements Arbel et des capitalistes belges ; elle exploite des fours à coke et vend du gaz dans la région de Douai.
Elle cesse ses activités en 1935 et est liquidée par la suite.
Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :
Établissements Arbel : 70 AQ et 2014 28
Famille Arbel : 2006 83
Autres sociétés dans lesquelles Arbel a eu des participations :
Réalisé avec Ligeo Archives
